I. INTRODUCTION

1. Le Conseil de paix et de sécurité (CPS) de l'Union africaine (UA) a tenu sa onzième Retraite du 29 au 31 octobre 2018 au Caire, en Égypte. La Retraite a été consacrée à la discussion sur l'étude globale de l'Architecture africaine de paix et de sécurité (APSA) et sur les méthodes de travail du CPS.

2. La Retraite a été officiellement ouverte par S.E Khaled Amara, Ministre adjoint des Affaires étrangères de la République arabe d'Égypte, le Commissaire à la paix et à la sécurité, l’Ambassadeur Smail Chergui et l’Ambassadeur Lazare Safouesse Makayat, Représentant permanent de la République du Congo auprès de l'UA et Président du CPS pour le mois d'octobre 2018.

3. La Retraite s'est tenue dans le contexte des délibérations sur les conclusions de l'étude globale sur l'APSA, de 2002 à ce jour, qui comprenait un examen de la mise en œuvre de l'Architecture de gouvernance en Afrique (AGA) de 2012 à ce jour.

4. Dans le même contexte, la Retraite a été guidée par la décision de la Conférence Assembly/AU.Dec.635, adoptée en janvier 2017, qui a pris note des «recommandations pour les réformes proposées, afin de renforcer davantage l'Union africaine, dans les cinq(5) domaines suivants: a) Mettre l’accent sur les priorités clés ayant une portée continentale; b) Réaligner les institutions de l'Union africaine, afin de réaliser ces priorités; c) Connecter l’Union africaine à ses citoyens; d) Gérer les affaires de l'Union africaine avec efficacité et efficience aux niveaux politique et opérationnel e) Financer l'Union africaine de manière durable et avec l'entière appropriation des États membres. Les délibérations de la Retraite, tels qu’étayées par les conclusions de l'étude de l’APSA, ont mis l’accent sur les aspects suivants:

- Mise en œuvre de l'APSA de 2002 à ce jour;
- Mise en œuvre de l’AGA de 2012 à ce jour;
- Evaluation du travail du CPS et consolidation de ses méthodes de travail; et
- L’essence de la réforme du CPS.

5. Au cours des délibérations, l'accent a été mis sur les aspects suivants du travail du CPS:

II. RÉALISATIONS DU CONSEIL DE PAIX ET DE SÉCURITÉ

6. La Retraite a reconnu que le CPS s'était engagé dans un processus dynamique et soutenu de règlement des crises et des conflits alors actifs dans diverses parties de l'Afrique depuis son opérationnalisation en 2004, et continue de le faire. Le CPS a fondé l’essence de son travail sur le fait que son activité stratégique consistait à examiner les situations de conflit et de crise sous tous leurs aspects, à prendre les décisions appropriées pour les régler et en même temps à assurer le suivi de ces décisions en vue d’assurer que la paix durable soit réalisée et les nouveaux conflits prévenus.

7. En examinant le travail réalisé par le CPS depuis 2004, l’on peut affirmer avec certitude que le CPS a été capable de se transformer en un organe de l'UA bien organisé et mieux préparé, attentif à ses tâches et aux exigences de son engagement. C’est donc un fait que le CPS, en tant que principal pilier/locomotive de l’APSA et de l’AGA, a accomplis des progrès significatifs depuis son opérationnalisation, comme en témoignent ci-dessous ses importants acquis et réalisations suivantes:

i. Consolidation de l’accent continental mis sur la promotion de la paix, de la sécurité et de la stabilité, conformément au mandat du CPS. Cela a permis au CPS de maintenir une veille radar adéquate du continent et de se saisir des situations de conflit/crise chaque fois qu'elles surviennent. Dans ce contexte, le CPS a également déployé des efforts pour trouver les voies et moyens de faire face aux menaces émergentes contre la paix et la sécurité qui se manifestent par une combinaison complexe;

ii. Déploiement de diverses opérations et missions de soutien à la paix dans les régions du continent touchées par des conflits ;

iii. Élaboration de programmes de travail mensuels provisoires détaillés et prévisibles du CPS, qui a permis des améliorations significatives dans la conduite des activités du CPS ;

iv. Élaboration du programme de travail annuel indicatif du CPS, qui lui a permis de rationaliser ses activités récurrentes et ses réunions obligatoires, qui se tiennent chaque année;

v. Élaboration de méthodes de travail et leur révision, le cas échéant, afin de permettre au CPS de résister et de faire face aux circonstances et situations émergentes de manière systématique ;

vi. Appropriation et application continues de certaines des dispositions du Protocole relatif à la création du CPS;

vii. Jeter les bases pour le renforcement de la coordination entre lui-même et les autres organes similaires de l'UA et des CER/MR aussi bien dans la prévention des conflits que des interventions, afin de régler les conflits/crises sur le terrain;

viii. Rationalisation et renforcement du rôle et du travail des membres africains du Conseil de sécurité des Nations unies. Donner des orientations stratégiques pour renforcer les relations avec le système des Nations unies et d’autres organisations internationales sur les questions de paix et de sécurité en Afrique;

ix. Examen de communications périodiques faites par la Commission de l'UA et les Secrétariats des CER/MR concernés sur les élections en Afrique, ce qui a considérablement contribué à renforcer la capacité de l'UA à prévenir ou à faire face aux échecs, à mieux gérer et régler les conflits et les crises liés aux élections;

x. Création de conditions propices au renforcement de la coopération et de la coordination entre la Commission de l'UA et le Secrétariat des Nations unies, ainsi qu'avec la Commission de l'UE, sur les questions de paix et de sécurité en Afrique en donnant des orientations politiques stratégiques;

xi. Organisation de retraites et conduite de missions sur le terrain qui ont enrichi son travail, y compris en donnant de la visibilité à ses activités;

xii. Examen d'importantes questions thématiques présentant un intérêt pour la promotion de la paix, de la sécurité et de la stabilité, ainsi que pour le développement en Afrique. Ces thèmes comprennent le sort des enfants dans les conflits violents; les femmes, la paix et la sécurité, le lien entre la corruption, la paix et la sécurité; la lutte contre le terrorisme, l'extrémisme violent et la radicalisation; le lien entre le dérèglement climatique, la paix et la sécurité; la situation humanitaire en Afrique; la lutte contre la corruption; la prolifération des armes légères et de petit calibre en Afrique; le génocide et le crime haineux, pour ne citer que quelques-uns d'entre eux;

xiii. Création et opérationnalisation de structures subsidiaires comme lignes d’expertise en appui au travail du CPS;

xiv. Mobilisation au sein du système de l'UA d’un budget prévisible et durable pour les activités du CPS et de ses structures subsidiaires. En particulier, les activités du CPS sont totalement financées du budget ordinaire de l’UA;

xv. Conduite d’interactions/d’engagements actifs avec les parties et/ou les parties intéressées à une situation de conflit/crise au cours des missions sur le terrain du CPS, dans les processus visant à trouver des solutions aux situations; et

xvi. Manifestation de la volonté d'auto-introspection en vue de renforcer davantage le processus du CPS, comme en témoigne le lancement par le CPS de l'étude globale de l'APSA examinée lors de la 11ème Retraite du CPS.

III. RECOMMANDATIONS POUR RENFORCER L'EFFICACITÉ DU CONSEIL DE PAIX ET DE SÉCURITÉ

8. Il convient de rappeler qu'au paragraphe B(vi) de l'Annexe de la décision de la Conférence sur les conclusions de la Retraite de la Conférence de l'Union africaine sur la réforme institutionnelle de l'Union africaine, la Conférence a instruit que « le Conseil de paix et de sécurité (CPS) doit être réformé, afin de répondre aux ambitions prévues dans son Protocole, en renforçant ses méthodes de travail et son rôle dans la prévention des conflits et la gestion des crises ». Dans cette perspective, la Retraite a souligné que le CPS dispose de tous les outils juridiques et institutionnels nécessaires pour s'acquitter efficacement de son mandat, tel que spécifié dans le Protocole relatif à la création du Conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine. Cela étant dit, la Retraite a également clairement souligné que la mise en œuvre reste la question principale. Dans ce contexte, la Retraite a souligné la nécessité de renforcer l'efficacité du CPS pour lui permettre de jouer un rôle plus proactif et plus robuste dans la prévention des conflits et la gestion des crises, en coordination avec d'autres parties prenantes concernées, en particulier les organes de l'UA, les CER/MR, les organisations de la société civile et les Nations unies, ainsi que d’autres organisations internationales.

9. Le CPS a souligné la pertinence continue du Protocole relatif à la création du CPS pour relever les défis et les défis en évolution à la paix et à la sécurité sur le continent. Par conséquent, il a convenu qu’il n’est pas nécessaire de revoir le Protocole du CPS, mais qu’il faut mettre l’accent sur le renforcement du CPS dans les domaines de la prévention des conflits et de la gestion des crises, ainsi que sur le renforcement de ses méthodes de travail.

10. Sur la base de ce qui précède, le CPS a convenu de ce qui suit:

a) En ce qui concerne la prévention des conflits:

- Renforcement de la coordination entre le CPS et tous les piliers soutenant l'APSA et l'AGA.
- Organisation d’activités conjointes entre le CPS et d'autres organes de l'UA sur les questions de paix et de sécurité, afin de parvenir à l'harmonisation indispensable des initiatives.
- La conduite de missions conjointes sur le terrain et le partage d'informations sur les bonnes pratiques de prévention ont été soulignés.
- Renforcement du rôle des femmes dans les processus de paix, y compris dans les efforts de médiation et de prévention des conflits.
- Renforcement de la coopération entre le CPS et les organes politiques des CER/MR, en particulier pour donner effet à la sécurité collective, à l'alerte rapide et à la réponse rapide.
- Exploitation des contributions/ du rôle des organisations de la société civile dans le travail du CPS. Dans ce contexte, le Secrétariat du CPS doit créer une base de données sur les organisations de la société civile qui traitent des questions de paix et de sécurité sur le continent, en tant que cadre de référence du CPS dans le processus.
- Création d'un mécanisme de déclenchement et mise en place d'indicateurs facilitant le rôle du CPS pour déterminer si une situation donnée implique une action rapide du CPS, en particulier lorsque des questions de négationnisme peuvent apparaître. Dans ce contexte, la Commission doit élaborer le mécanisme et les indicateurs à soumettre pour examen au CPS.
- Interaction avec les États membres concernés ou touchés par les crises imminentes, afin qu'ils puissent accompagner le CPS dans ses efforts visant à régler les questions relatives à la prévention des conflits.

b) En ce qui concerne la gestion des crises:

i. Le CPS se positionnera pour jouer plus activement son rôle de locomotive en orientant et harmonisant les efforts de toutes les institutions de l’APSA et de l’AGA.
ii. Ayant reconnu que les causes profondes des conflits restent actives sur le continent, comme souligné dans l'étude sur l’APSA, l'accent a été mis sur les efforts visant à une planification et à la fourniture adaptées de ressources pour soutenir les interventions politiques sur le terrain, afin de s'attaquer aux causes profondes des conflits violents et des crises perturbatrices , ainsi qu’aux différends en Afrique.
iii. Déploiement de tous les efforts nécessaires par toutes les parties prenantes pour l’opérationnalisation rapide et pleine de la Force africaine en attente (FAA) et de sa Capacité de déploiement rapide (CDR), afin de doter le CPS de l’appareil nécessaire dans ses efforts visant la gestion et le règlement des conflits/crises.
iv. Accélération de la création de l'infrastructure institutionnelle et réglementaire du Fonds de la paix de l'UA. En particulier, le Fonds de la paix bénéficie de plus en plus de la volonté politique des États membres, comme en témoignent les contributions apportées à ce jour. Dans ce contexte, les États membres sont encouragés à poursuivre dans cet esprit positif en vue de doter l’Afrique de son financement et, partant, de réduire sa dépendance à l’égard de sources extérieures.
v. Renforcement de la coordination et de la synergie entre les organes politiques du CPS et des CER/MR au cours de tous les cycles de conflits, afin de mobiliser l’élan nécessaire au règlement des conflits. Dans ce contexte, le CPS a décidé d’organiser une réunion avec les organes politiques des CER/MR pour discuter et convenir de modalités de coordination des efforts de paix.
vi. Octroyer davantage de pouvoir au CPS pour qu'il soit en mesure d'instituer des mesures punitives individuelles contre les atteintes à la paix/les entraves à la réalisation/au rétablissement de la paix dans les situations de conflit.
vii. Nécessité de développer une modalité permettant au CPS de pouvoir interagir avec toutes les parties en conflit, afin d’avoir une vision globale des questions en jeu et des griefs. La Commission doit prendre les mesures nécessaires pour élaborer cette modalité aux fins d’examen par le CPS.
viii. Rationalisation du travail des hauts Représentants/Envoyés spéciaux de l'UA pour donner plus de valeur à l'Union dans le domaine de la prévention des conflits et de gestion des crises, y compris assigner à chaque Représentant des critères assortis de délais, fixer une limite de temps pour chaque nomination et assurer la rotation pour permettre à tous les États membres d’avoir l’opportunité pour leurs ressortissants de servir dans cette catégorie.

c) En ce qui concerne les méthodes de travail:

i. Il est impératif de déployer les capacités adéquates en termes de ressources humaines dans les Ambassades des États membres du CPS et du Secrétariat du CPS pour aider le CPS à mener à bien ses activités.
ii. Rationalisation des structures subsidiaires du CPS et déploiement de davantage de soutien au fonctionnement du Comité d’État-major du CPS, afin de régler les questions relatives à la défense/sécurité et au Comité d’experts du CPS de fonctionner comme un réservoir de compétences transversal.
iii. Augmentation du niveau de participation des États membres du CPS aux missions sur le terrain dans les zones de conflit/ post-conflit. À cet égard, le CPS a convenu que, pour toute mission sur le terrain, il doit être représenté par au moins dix (10) représentants/ Ambassadeurs permanents du CPS pour entreprendre la mission.
iv. Engagement accru du CPS sur les questions humanitaires, comme le prévoient les articles pertinents de son Protocole.
v. Nécessité de fournir toutes les informations nécessaires sur un conflit/une crise donné (e) afin de permettre au CPS de prendre une décision en connaissance de cause. À cet effet, le CPS a convenu de se donner suffisamment de temps pour débattre des questions inscrites à son ordre du jour.
vi. En abordant les questions de gestion du temps lors des réunions auxquelles les partenaires sont invités, le CPS a convenu d’un nombre limité d’invités en particulier ceux qui sont les plus impliqués dans le règlement d’un conflit/crise donné (e).
vii. Harmonisation des efforts déployés par les différentes parties prenantes dans les situations de conflit/crise. Dans ce contexte, le CPS demande au Secrétariat du CPS d’élaborer une base de données des partenaires jouant un rôle dans des situations de conflit/crise données qui doit être examinée par le CPS ;
viii. Nécessité d'intégrer le vote dans le processus de prise de décision du CPS, lorsque et quand les questions à l'examen le nécessitent.
ix. Fournir des indications dans les programmes de travail provisoires mensuels du CPS et les rapports à préparer pour faciliter l’élaboration et la diffusion rapides aux États membres du CPS.
x. En rationalisant le nombre de réunions du CPS, il a été convenu que, dès que le CPS adopterait son programme de travail mensuel, il ne faut pas inclure d'autres points de l'ordre du jour, à l'exception des situations d'urgence.
xi. Vulgarisation du travail du CPS en renforçant les structures existantes au sein du Département Paix et Sécurité de la Commission de l'UA.
xii. Identification et mise en œuvre des dispositions du Protocole du CPS qui ont été restées sans suite par le passé, alors que leur utilisation peut contribuer à renforcer l'efficacité du CPS.
xiii. L’intérêt national du Président du mois du CPS ne doit pas interférer ou compromettre le travail collectif du CPS.

11. Par ailleurs, le CPS a convenu de ce qui suit:

i) Le Secrétariat du CPS doit passer au crible toutes les méthodes de travail existantes du CPS et proposer un texte consolidé simplifié. Le texte consolidé peut comprendre les catégories ci-dessous:

- Tâches du Président du CPS;
- Elaboration du programme de travail mensuel du CPS;
- Elaboration du programme de travail indicatif annuel du CPS;
- Procédure de rotation de la présidence du CPS;
- Pratique de permutation de la Présidence du CPS;
- Décision/conclusion du CPS: communiqué ou communiqué de presse;
- Procédure d’accord tacite;
- Cadre des missions sur le terrain du CPS;
- Préparation et organisation des retraites du CPS;
- Coopération entre le CPS et l’A3;
- Interaction entre le CPS et le P5;
- Organisation et conduite de réunions consultatives du CPS et d'autres entités/acteurs

ii) Nécessité d'établir au sein de l'UA une modalité rigoureuse pour le processus de sélection des candidats présentés à l'élection des membres africains du Conseil de sécurité des Nations unies (A3) en vue de promouvoir et de défendre la position africaine commune en ce qui concerne les décisions de la Conférence de l’UA sur le rôle de l’A3 dans le processus de prise de décision du Conseil de sécurité des Nations unies. Dans ce contexte, le Secrétariat du CPS, en collaboration avec la Mission permanente d'observation de l'UA auprès des Nations unies à New York, doit élaborer une modalité pour examen par le CPS.

iii) Respect et mise en œuvre du principe de subsidiarité dans les relations entre le CPS et les organes politiques des CER/MR, dans tous les cycles de conflit, ce qui permet au CPS de prendre en charge le règlement d'une situation de conflit/crise donnée chaque fois qu'une CER/MR concerné a épuisé ses efforts, mais sans régler le conflit/la crise en question. Dans les cas où une CER/ MR n’agit pas rapidement pour régler un conflit/une crise, le CPS utilise l’article 9 de son Protocole pour déterminer le point d’entrée.

iv) Favoriser, par les États membres, les conditions nécessaires à la mise en œuvre effective des dispositions de l'article 5 du Protocole relatif à la création du CPS sur les critères d'élection des membres du Conseil.

IV. CONCLUSION

12. Le CPS a pris note de la proposition annoncée par le Royaume du Maroc, lors de sa Retraite, sur la création d'un Institut africain de la paix et de la sécurité, consacré à la formation académique, à la recherche et aux études et à la promotion des politiques de l'UA dans le domaine de la paix et de la sécurité. Dans ce contexte, la Retraite a souligné la nécessité de se conformer aux procédures de l’UA pour l’introduction et l’examen par les organes compétents de l’UA des nouvelles structures proposées de l’UA. Bien plus le Royaume du Maroc devrait élaborer et soumettre une note de cadrage pour soutenir cette proposition qui sera examinée par les organes compétents de l’UA.

13. Le CPS a exprimé son appréciation et sa gratitude à S.E. Abdel Al Fattah el-Sisi, Président de la République arabe d'Égypte, au Gouvernement et au peuple d’Égypte pour l'hospitalité, les équipements et le soutien accordés au CPS lors de sa Retraite.

Le Caire, Égypte: le 30 octobre 2018.

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